Historique de la commune 01036 Belmont-Luthézieu selon historique INSEE 2018 (1943-2017)
& selon historique MGW (1870-1942)
01036 Belmont (Changement de nom suite à la fusion dans 01036 Belmont-Luthézieu le 01-11-1974, Leg D17-10-1974, J.O. du 27-10-1974) Type 110
01036 Belmont-Luthézieu (Absorbe 01226 Luthézieu le 01-11-1974, Leg D17-10-1974, J.O. du 27-10-1974) Fusion-association
01036 Belmont-Luthézieu (Commune-pôle de la fusion-association avec 01226 Luthézieu le 01-12-1997, Leg A03-11-1997, J.O. du ) Association transformée en fusion simple

Historique de la commune 01036 Belmont-Luthézieu selon mouvements des communes INSEE 2019 (depuis 1943)
Le 01-11-1974 01036-Belmont est associée dans la commune Belmont-Luthézieu Type insee 33-COM
Le 01-12-1997 01036-Belmont-Luthézieu est fusionnée en fusion simple dans la commune Belmont-Luthézieu Type insee 34-COM
Le 01-01-2019 01036-Belmont-Luthézieu est absorbée par la commune nouvelle Valromey-sur-Séran Type insee 32-COM
Le 01-01-2019 01036-Belmont-Luthézieu est commune déléguée de la commune nouvelle Type insee 32-COMD

Pour interroger l'historique des communes du département 01 sur le site de l'INSEE, cliquer ici.
 
 
Imprimer la page | Fermer la fenêtre

© Mémorial-GenWeb 2000-2019 - Déclaration C.N.I.L. n°1061762   - Webmaster