Historique de la commune 01165 Francheleins selon historique INSEE 2018 (1943-2017)
& selon historique MGW (1870-1942)
01165 Francheleins (Changement de nom suite à la fusion dans 01165 Amareins-Francheleins-Cesseins le 01-01-1974, Leg A16-07-1973, J.O. du 19-08-1973) Type 110
01165 Amareins-Francheleins-Cesseins (Absorbe 01003 Amareins le 01-01-1974, Leg A16-07-1973, J.O. du 19-08-1973) Fusion-association
01165 Amareins-Francheleins-Cesseins (Absorbe 01070 Cesseins le 01-01-1974, Leg A16-07-1973, J.O. du 19-08-1973) Fusion-association
01165 Amareins-Francheleins-Cesseins (Commune-pôle de la fusion-association avec 01003 Amareins le 01-01-1983, Leg A07-12-1982, J.O. du ) Association transformée en fusion simple
01165 Amareins-Francheleins-Cesseins (Commune-pôle de la fusion-association avec 01070 Cesseins le 01-08-1996, Leg A08-07-1996, J.O. du ) Association transformée en fusion simple
01165 Amareins-Francheleins-Cesseins (Renommée Francheleins le 09-12-1998, Leg D30-11-1998, J.O. du 08-12-1998) Type 100

Historique de la commune 01165 Francheleins selon mouvements des communes INSEE 2019 (depuis 1943)
Le 01-01-1974 01165-Francheleins est associée dans la commune Amareins-Francheleins-Cesseins Type insee 33-COM
Le 01-01-1983 01165-Amareins-Francheleins-Cesseins est une ancienne commune de la fusion-association changée en fusion simple Type insee 34-COMA
Le 01-01-1983 01165-Amareins-Francheleins-Cesseins est fusionnée en fusion simple dans la commune Amareins-Francheleins-Cesseins Type insee 34-COM
Le 01-08-1996 01165-Amareins-Francheleins-Cesseins est fusionnée en fusion simple dans la commune Amareins-Francheleins-Cesseins Type insee 34-COM
Le 09-12-1998 01165-Amareins-Francheleins-Cesseins est Renommée Francheleins Type insee 10-COM

Pour interroger l'historique des communes du département 01 sur le site de l'INSEE, cliquer ici.
 
 
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